Déposée le 17 septembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BISCUITERIE DE VERGY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA ROSE DE VERGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-44 du 29 octobre 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BISCUITERIE DE VERGY domicilié(e) Rue du Pré d'Anon - 21200 - REULLE-VERGY - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 360 745 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.
La marque LA ROSE DE VERGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3314368.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BISCUITERIE DE VERGY SARL, SARL - Rue du Pré d'Anon - 21200 - REULLE-VERGY - France - SIREN 412360745
CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-08
Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44
Renouvellement sans limitation le 3 mars 2015 n°2580297 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-03-03
Inscription le 15 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°656276 - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-10-15
Inscription le 15 octobre 2015 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°656275 - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-10-15
Fruits et légumes conservés séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, huiles. Café, thé, cacao, sucre, riz ; farine et préparations faites de céréales ; pain pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, sorbets granités ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigres, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes, sucreries. Chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Boissons de fruits et jus de fruits sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades nectars de fruits, sodas ; apéritifs sans alcool. Services de restauration (alimentation). Services de bars. Services de traiteurs.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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